Prochain conseil communautaire

Conseil communautaire

Jeudi 20 septembre 2018

20h00

Saint Pierre-Eynac

 

Ordre du jour :

  • Urbanisme : approbation PLU St Julien-Chapteuil/PLUI/Choix du cabinet d’étude.
  • Personnel : prévoyance – proposition d’adhésion à la convention de participation du CDG43.
  • GEMAPI : infos + instauration taxe pour 2019 ?
  • Détermination prix de vente bâtiment de Fay/Lignon (siège ex CC Pays du Mézenc).
  • OTI : vote subvention complémentaire association, passage OTI intercommunal en EPIC au  1er janvier 2019, modification délibération de juin 2018 pour la création d’un poste de conseiller en séjour à temps complet, bail de location précaire avec l’ESF.
  • Finances : subventions OL St Julien-Chapteuil et Comité d’animation des Estables; régularisation affectation résultat sur budget Colempce, attribution du marché itinérance de découverte du patrimoine naturel et géologique du territoire.
  • Petite enfance/enfance jeunesse : fourniture couches sur l’ensemble des sites à partir de 2019, convention pour les repas ALSH, ouverture ALSH le mercredi, recrutement animateurs pour vacances, fermeture annuelle.
  • Proposition d’une convention de participation de la CCMLM à l’étude pilotée par le PNR des Monts d’Ardèche.
  • Divers : convention Agglo/gare pass jeunes; signature de la convention avec Montagne Massif Central et adoption du principe de nouvelle billetterie; avis sur la modification du PPRI de Goudet, référent ambroisie.
  • Questions diverses