Conseil communautaire

jeu. 4 juin
Conseil communautaire
Fay-sur-Lignon

Le prochain conseil communautaire se déroulera le :

Jeudi 4 juin 2026 à 20h

à Fay-sur-Lignon

La Ferme de Mathias - salle communale – 43430 FAY-SUR-LIGNON

L'ordre du jour est le suivant :

  • Approbation PV du 9 avril 2026

  • Administration générale

    • Désignation des membres de la CAO

    • Désignation des représentants de l’EPF Auvergne

    • Proposition de désignation pour la CIID

    • Désignation des membres de la CLECT

    • Désignation des représentants à la Mission Locale

    • Adoption du règlement intérieur

    • Désignation des délégués du SIVOM (annule et remplace n°2026.052)

    • Désignation des délégués du SYMPTTOM (annule et remplace n°2026.053)

  • Finances - Économie

    • DM

    • Règlement budgétaire et financier

    • Aide à l’immobilier d’entreprise : CS Maître d’Oeuvre

    • Aide à l’immobilier d’entreprise : SCI LOCA PRO

    • Convention EPF Le Monastier-sur-Gazeille

    • Vote des subventions aux associations

  • Ressources humaines

    • Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité.

    • Droit à la formation des élus

    • Adoption de la charte de télétravail définitive

    • Évolution de l’organisation du temps de travail des agents des crèches au 1er janvier 2027

    • Mise à disposition d’un fonctionnaire

  • Cohésion sociale

    • Tarifs séjours ALSH été 2026

  • Tourisme

    • Taxe de séjour 2027

    • Avenant SYSTEM D

  • Station

    • Tarifs Ski alpin et nordique

  • Questions diverses

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