Conseil communautaire du 18 septembre 2024
Ordre du jour du conseil communautaire du 18 septembre 2024.
Article de : Communauté de Communes Mézenc-Loire-Meygal:
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Procès verbal du conseil communautaire du 11 avril 2024
APPROBATION DU PV DU 28 Mars 2024. Il est proposé de bien vouloir adopter le procès-verbal de la séance du […]
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27ème Automnales du livre
Du 8 au 12 octobre 2024 ont lieu les traditionnelles « Automnales du Livre » sur la thématique « IMAGES A TOUS LES […]
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Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal qui vise à corriger une erreur matérielle figurant dans le règlement écrit […]
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Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal qui vise à corriger une erreur matérielle concernant les articles 4 consacrés […]
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Modifications simplifiées
Par arrêtés, le Président de la Communauté de communes Mézenc Loire Meygal a engagé une procédure de modification simplifiée n°1 […]
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PV conseil communautaire du 11 avril 2024
APPROBATION DU PV DU 28 Mars 2024.Il est proposé de bien vouloir adopter le procès-verbal de la séance du conseil […]
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Vente de terrain ZA
La communauté de communes vend un terrain artisanal sur la ZA du Pistonaire à Saint Julien Chapteuil.Parcelle n°1694, d’une surface […]
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Vous cherchez un Lieu d’Accueil Enfants Parents ?
Le LAEP « La Parent’aise » vous ouvre ses portes ! Vous souhaitez : – rencontrer d’autres enfants et leurs parents ; […]
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Développement des activités de pleine nature en 2024
Mise aux normes des sites d’escaladeLe Département s’est engagé en 2020 dans une démarche « qualité » pour les sites naturels d’escalade du Département.Une […]
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Inscriptions 2024/2025 – école de musique
Les inscriptions pour l’année scolaire 2024 – 2025 démarrent ce lundi 24 Juin. Les élèves déjà inscrits l’an dernier recevront automatiquement […]
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Rapport d’activité 2023
Démocratisation et transparenceLa Communauté de communes a pour obligation de réaliser chaque année un rapport d’activité, conformément à l’article L5211-39 […]
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PV conseil communautaire du 28 mars 2024
PV du conseil communautaire du 28 mars 2024 APPROBATION DU PV DU 15 Février 2024. Il est proposé de bien […]
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PV conseil communautaire du 15 février 2024
PV du conseil communautaire du 15 février 2024 + pièce jointe APPROBATION DU PV DU 07 décembre 2023. Il est […]
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PV conseil communautaire du 28 septembre 2023
PV du conseil communautaire du 28 septembre 2023 à Lantriac. APPROBATION DU PV DU 28 JUIN 2023Il est proposé de […]
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Conclusions et rapport d’enquête
Le 21 novembre 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a informé le président de la commission d’enquête de la recevabilité […]
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PV conseil communautaire du 28 juin 2023
PV du conseil communautaire du 28 juin 2023. APPROBATION DU PV DU 13 AVRIL 2023. ADOPTE A L’UNANIMITE. Il est […]
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