Conclusions et rapport d’enquête
Le 21 novembre 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a informé le président de la commission d’enquête de la recevabilité […]
Article de : Communauté de Communes Mézenc-Loire-Meygal:
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Qu’est ce que c’est ?
Le Laep, lieu d’accueil enfants-parents, est un espace convivial qui accueille, de manière libre, sansinscription et dans la gratuité, de […]
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Ordre du jour conseil communautaire du 28 septembre 2023
Ordre du jour du conseil communautaire du 28 septembre 2023.
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Observations et propositions du public
En application de l’article R.123-13 du Code de l’environnement, les observations et propositions du public transmises par voie électronique seront […]
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Comment consulter le dossier ?
Pendant toute la durée de l’enquête, le dossier peut être consulté par le public.
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